top of page
Triumph.png
Suzuki_logo.png
MV_Agusta_Logo.png
Indian.png
logo_moto guzzi.png
Piaggio_Logo.png
logo-Aprilia.png
Logo_Vespa.jpg
Easy renter.png
logo_moto-axxe.png

Mentions légales

Entreprise

Le présent site internet, accessible à l’adresse https://motosvoss.com, est édité par :
Motos VOSS SAS
Numéro SIRET : 445 356 389 00020,
SIège social : 27 rue de Kingersheim, Richwiller – France
Téléphone : 03 89 75 40 38
Email de contact : infos@motosvoss.com
Responsables de la publication : Christophe et Sébastien VOSS

Éditeur du site

Nom de la société : Just'Comm

Statut juridique : Sarah PULJER EI

Siège social : 66A rue principale 68780 MORTZWILLER

Numéro SIRET : 97920750300017

E-mail de contact : contact@justcomm.fr

Site : https://www.justcomm-agence.fr/

Hébergeur

Generally speaking, T&C often address these types of issues: Who is allowed to use the website; the possible payment methods; a declaration that the website owner may change his or her offering in the future; the types of warranties the website owner gives his or her customers; a reference to issues of intellectual property or copyrights, where relevant; the website owner’s right to suspend or cancel a member’s account; and much, much more. 

 

To learn more about this, check out our article “Creating a Terms and Conditions Policy”.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site motosvoss.com (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, documents téléchargeables, etc.) est la propriété exclusive de Motos Voss, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de quelque nature que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

Responsabilité

Motos Voss s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.
Motos Voss ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens externes. Motos Voss ne peut être tenue responsable du contenu des sites tiers, ni des dommages pouvant résulter de leur consultation.

Données personnelles

Pour toute information concernant le traitement des données personnelles, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de Confidentialité accessible sur ce site.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

bottom of page